Arrêté du 2 août 2002 portant nomination (direction des douanes)

J.O. 233 du 5 octobre 2002 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 16509
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Arrêté du 2 août 2002 portant nomination (direction des douanes)

NOR : BUDD0220013A

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire en date du 2 août 2002, sont nommés, à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes dont les noms suivent :

M. Célié (Jean) à Nancy, à compter du 2 mai 2002 ;

M. Maler (Raymond) à Chambéry, à compter du 3 mai 2002 ;

M. Peyrou (Jean-Bernard) à la direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France, à compter du 15 mai 2002.